Dans le contexte de crise climatique et de tensions sur les matières premières, l’ADEME annonce le lancement du nouvel Appel à projets « Objectif Recyclage MATières » (AAP ORMAT) financé par le Fonds Economie Circulaire. Avec ORMAT, l’ADEME souhaite soutenir les projets d’études et d’investissements qui favorisent, par le levier du recyclage, la réduction de l’utilisation de matières premières primaires, la résilience et la décarbonation de l’industrie en France. Toutes les étapes de la chaîne de valorisation matière de déchets sont ciblées et six grandes familles de matériaux sont concernées : plastiques, textiles, métaux et batteries, bois, papier – carton, verre et matériaux minéraux.
ORMAT cible plusieurs étapes de la chaîne de valeur :
- Le surtri et la préparation de déchets, la production de Matières Premières de Recyclage (MPR) à partir de déchets par des professionnels spécialisés du recyclage: on parlera pour cette phase de régénération ou de recyclage.
- L’intégration de MPR (Matières Premières de Recyclage) par les entreprises qui effectuent la transformation de la matière première en produits, en prenant en compte les contraintes techniques réelles pour adapter les systèmes productifs à l’intégration de ces MPR en substitution des matières vierges: on parlera pour cette phase d’incorporation.
- Le reconditionnement et la remanufacture de batteries.
Les projets éligibles peuvent aussi bien viser la modification de ligne de production, que l’augmentation de capacité ou de taux d’incorporation, l’amélioration de la qualité ou de la performance, ou encore la mise en œuvre d’une première incorporation de MPR et dans certains cas la création d’activité.
ORMAT comporte deux axes de projets éligibles pour s’adapter à leurs différents stades d’avancement :
- Un axe dédié à l’aide aux diagnostics, études de faisabilité et essais, pour les entreprises qui souhaitent consolider leur projet et leur décision d’investissement dans une phase préliminaire.
- Un axe dédié à l’aide aux investissements dans des projets de taille moyenne (seuil ou plafond maximum de dépenses compris entre 2 et 5 M€ selon les familles de matériaux considérées).